Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POMME DES EPICES
Numéro de dépôt :
1425989
Date de dépôt :
01/09/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1997
Présentation de la marque POMME DES EPICES
Déposée le 1 septembre 1987 par BLANC Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POMME DES EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POMME DES EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BLANC Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173244 - Publication au BOPI 1994-06-09